rebonjour Luc,ASSOUS a écrit :bonjour,
nous avons dit moultes fois, mais peut-être pas suffisamment mis en exergue ou suffisamment de manière claire , que les photos prises par les marmottes habilitées aux AD74 par l'approbation de l'association, suite à la convention que l'association a passé avec les AD , ne peuvent pas être utilisées autrement que par l'association.
Bonne journée
ça, je l'ai effectivement lu et entendu moultes fois , mais ces photos prises à l'époque ne sont elles pas devenues caduques lorsque l'on demande aux saisisseurs de transcrire d'après les registres AD qui sont sur le site des AD 74...et que même pour de saisies d'il y a plusieurs années, vous enlevez la photo du registre prise par le photographe pour la remplacer par "Document1" avec le lien "ark" direct sur le registre des AD....dans ce cas, n'y a t il pas "rupture de contrat?" si j'ose m'exprimer ainsi??:-)))));
bonne fin de journée et au prochain trimestre:-)
amicalement,
Phyl