bonsoir Marie Martine,marie a écrit :Bonsoir Philippe,
Si je comprends bien, tu as reçu des photos des actes consultables en salle de lecture ?
Je pense que nous ne pourrons pas mettre ces photos sur notre site.
En effet le site des Archives de Paris précise :
Désolée !5 - Peut-on réutiliser librement ces images ?
Les archives accessibles sur ce site sont des archives publiques, régies par le Code du patrimoine et par la réglementation relative à la réutilisation des informations publiques (ordonnance du 6 juin 2005). Toute réutilisation doit en conséquence faire l’objet d’une demande auprès des Archives de Paris, formulée par courrier, à l'adresse suivante : Archives de Paris, 18 boulevard Sérurier, 75019 Paris.
bises
marie-martine
merci pour la réponse,
mais ne sois pas désolée pour moi

il est vrai que cela concerne des BALLEYDIER

bises,
bonne soirée
Phyl