bonsoir Marie Martine,marie a écrit :Bonsoir Philippe,
Si je comprends bien, tu as reçu des photos des actes consultables en salle de lecture ?
Je pense que nous ne pourrons pas mettre ces photos sur notre site.
En effet le site des Archives de Paris précise :
Désolée !5 - Peut-on réutiliser librement ces images ?
Les archives accessibles sur ce site sont des archives publiques, régies par le Code du patrimoine et par la réglementation relative à la réutilisation des informations publiques (ordonnance du 6 juin 2005). Toute réutilisation doit en conséquence faire l’objet d’une demande auprès des Archives de Paris, formulée par courrier, à l'adresse suivante : Archives de Paris, 18 boulevard Sérurier, 75019 Paris.
bises
marie-martine
merci pour la réponse,
mais ne sois pas désolée pour moi ce sont seulement les MARMOTTES qui ne pourront pas en profiter....
il est vrai que cela concerne des BALLEYDIER , mais ce n'est pas grave:-)
bises,
bonne soirée
Phyl