Fiche matricule

[Gentiane63]

Bonjour,
Je cherche la trace de Isidore François Sommeiller, frère de mon grand - père, né en suisse à Meinier le 20 septembre 1908 et décédé à environ 20 ans mais je ne sais pas où ni quand ni de quoi. Pendant son service militaire? Son registre matricule n'est pas encore en ligne. Je lance un appel à l'aide aux marmottes de Savoie qui pourraient se rendre aux AD d'Annecy et me trouver sa fiche matricule numéro 2130 Classe 1928 (Registre 1R905)
D'avance merci

[catyangelloz]

bonjour Joëlle

je prends ta recherche en charge; elle est notée pour une de mes prochaines visites aux AD.

bonne journée

Catherine

[Gentiane63]

Merci Catherine
Pas de soucis, j'attends de tes nouvelles
Joëlle

[catyangelloz]

bonjour Joëlle

pour les AD, la consultation n'est pas possible avant 2029!

question aux adhérents ayant l'habitude des recherches en Suisse ou Suisses eux-mêmes: est il possible d'obtenir l'acte de Naissance de cette personne à MEINIER? et son décès serait-il inscrit sur cet acte?
merci pour vos réponses!

il y aura peut-être une nouvelle piste,Joëlle !!!

bonne journée

Catherine

[marie]

Bonjour,

Le délai de communication des registres matricules est effectivement de 100 ans après le recensement de l'intéressé, soit 120 ans après sa naissance.
Ce délai est ramené à 25 ans après le décès.

Une dérogation spéciale et générale a été votée pour les classes ayant participé à la 1ère guerre mondiale,mais elle ne concernait les classes que jusqu'à celle de 1921.

Des dérogations peuvent également être accordées aux descendants directs de la personne.

Il faudrait peut-être voir si les AD accepteraient une dérogation pour une petite-nièce, à moins que Joëlle ait un document un peu officiel prouvant que son grand-oncle est décédé avant 1991.

Si ces 2 possibilités ne fonctionnent pas, peut-être les archives accepteraient-elles de donner l'adresse de la personne lors de son recensement ; cela pourrait permettre de chercher son décès dans cette commune.

Sauf erreur de ma part - et dans ce cas Isabelle rectifiera :
- les archives suisses ne sont pas consultables qu'avant 1900,
- l'état-civil suisse ne pratique pas les mentions marginales,
- la délivrance des actes est payante et n'est pas possible au profit de tiers

bises
Marie-Martine

[BALLEYDIER]

bonjour Joëlle, Catherine et Marie Martine,
je ne comprends pas très bien la formulation des AD 74...
1)dans la partie "ressources en ligne" les AD terminent avec cette phrase:
Les fiches postérieures à la classe 1921 sont uniquement consultables en salle de lecture.
donc ce qui est "classes après 1921" se serait consultable en salle de lecture..

2)dans la partie communicabilité, il y a ceci :
Les registres militaires ne sont pas librement communicables avant un délai de 100 ans.

Cependant un arrêté du 20 décembre 2012 institue une dérogation pour les fonds d'archives publiques relatifs à la Première Guerre mondiale. Les registres matricules sont désormais librement communicables jusqu'à la classe 1921.

La CNIL a également étendu cette dérogation à internet dans sa délibération n° 2013-281 du 10 octobre 2013.

donc, il est vrai que dans le cadre de "l'opération MISSION CENTENAIRE 14/18" il y a une dérogation jusqu'en 1921!!
mais pourquoi y a t il "cet espoir" pour beaucoup d'entre nous, d'avoir cette mention "après 1921 consultables en salle de lecture?" alors qu'à priori cela n'est pas possible..
Au vu des relations privilégiées entretenues avec la Directrice des AD74, invitée me semble t il au FORUM...(je n'ai pas accès au CR AG/FORUM 2016..) ne serait il pas possible de lui faire remarque ce "quiproquo?"
amicalement
Phyl

[catyangelloz]

bonjour Joëlle

le registre matricule était consultable ce matin sans problème du fait que la personne était décédée jeune!

Isidore François est décédé à PLAINPALAIS (canton de GENEVE, Suisse) le 10 janvier 1922.

cet acte sera dans quelque temps dans les Actes en vrac du site

bonne journée!
bises

Catherine

[Gentiane63]

Philippe, Marie Martine et Philippe, l'équipe qui gagne!
Comme quoi, il faut être persévérant!
Je suis très heureuse de retrouver la trace de cet oncle dont on ne nous avait jamais parlé mais qui était inscrit dans l'état civil Suisse.
Merci pour toutes ces informations et le résultat final.
Bises
Joëlle

[Gentiane63]

En fait c'est étrange
Il est décédé à l'âge de 13 ans et il a une fiche matricule?

[catyangelloz]

bonjour

je viens de relire la fiche matricule: il est bien écrit " décédé le 10 janvier 1922"
mais suivi de " avis de décès du 12 mars 1929"
ce qui serait plus plausible!

bonne journée
bises

Catherine