Bonjour à tous,
je n'ai pas trouvé de rubrique qui conviendrait mieux à ma question donc je poste ici :
comment faire pour retrouver un acte de notoriété attestant de l'identité d'une personne pour un mariage, quand on ne connait que la date du mariage et le lieu du mariage et l'identité. Le mariage a eu lieu à Lyon en juillet 1932, je pense que l'acte a été établit juste avant car il devait servir au mariage.
J'ai fais quelques recherches et apparemment il faudrait que je trouve le juge de paix qui l'a établit. Mais je ne sais pas où chercher.
Merci d'avance.
Aide pour une recherche particulière
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Aide pour une recherche particulière
Laure Eicher
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Re: Aide pour une recherche particulière
Bonjour,
Disposez vous de cet acte de mariage ? Sinon sur le site des AML l'année 1932 est en ligne. C'est rapide à trouver car il n'y a que 9 arrondissements à Lyon.
https://www.archives-lyon.fr/" onclick="window.open(this.href);return false;
La mention du jugement (date et lieu) doit être certainement sur l'acte.
Cet acte a-t-il été établi car à l'époque la naissance de la promise n'avait pas été dument déclaré ?
On peut retrouver les archives judiciaires sur les AD69 mais non consultables en ligne. Voici par exemple une recherche filtrée sur la période et le type de juridiction. Si bien entendu le jugement a été produit dans ce département
https://archives.rhone.fr/search/result ... 931&page=1" onclick="window.open(this.href);return false;
Disposez vous de cet acte de mariage ? Sinon sur le site des AML l'année 1932 est en ligne. C'est rapide à trouver car il n'y a que 9 arrondissements à Lyon.
https://www.archives-lyon.fr/" onclick="window.open(this.href);return false;
La mention du jugement (date et lieu) doit être certainement sur l'acte.
Cet acte a-t-il été établi car à l'époque la naissance de la promise n'avait pas été dument déclaré ?
On peut retrouver les archives judiciaires sur les AD69 mais non consultables en ligne. Voici par exemple une recherche filtrée sur la période et le type de juridiction. Si bien entendu le jugement a été produit dans ce département
https://archives.rhone.fr/search/result ... 931&page=1" onclick="window.open(this.href);return false;
Daniel Juglair
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Re: Aide pour une recherche particulière
J'ai en effet l'acte de mariage que j'ai trouvé sur les archives municipales de Lyon en ligne, malheureusement il n'est pas fait mention de la date de l'acte notoriété. Sur l'acte de mariage il y a juste cette phrase "ainsi qu'il en résulte d'un acte de notoriété''
La promise ne pouvant pas avoir d'acte de naissance, elle du faire un acte de notoriété pour pouvoir se marier.
Merci pour l'information sur les AD, je vais voir de suite si je retrouve l'acte en question.
La promise ne pouvant pas avoir d'acte de naissance, elle du faire un acte de notoriété pour pouvoir se marier.
Merci pour l'information sur les AD, je vais voir de suite si je retrouve l'acte en question.
Laure Eicher