Archives hospitalières à tho on

[cdeltheil]

Bonjour,
J’ai découvert que la cousine de mon arrière grand père lui a légué sa maison en contrepartie du paiement de ses frais hospitaliers { en 1953 ça revenait quand même à un tiers de celle-ci). Comment accéder aux archives de l’hôpital de Thonon ? la cousine a dû y rentrer courant 1953 car décédée en août 1953. Les AD 74 ne m’ont pas répondu quand je leur ai posé la question de savoir si ils possédaient des archives à ce sujet. Faut il que j’écrive directement à l’hôpital pour savoir ils ont gardé les dossiers des patients datant de 1953 ?

Merci par avance pour vos conseils,

Cédric Deltheil

[Bernard-Thonon]

Bonsoir,

je suis très intéressé par les suites que vous pourriez obtenir en faisant une demande à l'hôpital de Thonon et si on peut avoir la possibilité d'avoir accès aux archives, disposé à numériser ce qui pourrait vous être utile .... si ....

Il y a une dizaine d 'années, après avoir fait les registres d'enfants abandonnés aux AD d'Annecy j'avais envisagé de voir ce que je pouvais obtenir
à Thonon sur le même sujet vu que leurs archives n'ont toujours pas été déposées aux AD.
La seule réponse que j'avais obtenue a été que les archives n'étaient pas accessibles car en cours de classement .... vrai ou pas ... va savoir!
Elles devraient être triées depuis ...
Je n'ai pas renouvelé ma demande ... donc très demandeur des suites que vous pourriez obtenir

Cordialement

[Bernard-Thonon]

Ce service pourrait peut-être répondre à votre demande :

L'Unité des Dossiers Médicaux (UDM)

Au sein de la direction des affaires financières, l’unité des dossiers médicaux (UDM) remplit trois missions principales : transmettre les dossiers patients auprès des secrétariats médicaux, veiller à la bonne gestion des archives de l’hôpital et communiquer les dossiers aux patients qui en font la demande.

Depuis 2004, l’UDM applique la politique de regroupement de l’information médicale dans un dossier unique. L’équipe de l’UDM donne un accès permanent et rapide des dossiers patients auprès des services médicaux en allant « cueillir » les dossiers dans les salles d’archives. Tout est mis en œuvre afin d’assurer la bonne conservation de plusieurs millions de dossiers patients au cours des durées imposées par la règlementation en vigueur.

Ainsi, de la création jusqu’à l’élimination du dossier médical, ce service – à l’accès sécurisé – garantit le respect du secret médical et la protection de l’identité du patient.

Les hôpitaux du Léman sont engagés dans le virage numérique avec, notamment, le projet de dématérialisation du dossier patient. L’objectif est de permettre au personnel soignant d’accéder plus rapidement aux données en garantissant toujours la sécurité et la confidentialité des informations.

Enfin, l’UDM participe au processus de communication des dossiers médicaux à la demande du patient ou de ses ayants-droits via un formulaire. Cet accès à certains éléments du dossier médical constitue un droit du patient en vertu de la loi n°2002-303 du 4 mars 2002.

Secrétariat : 04 50 83 28 03

[cdeltheil]

Merci Bernard,

Je vais me tourner donc vers l’hopital, je vous tiendrai au courant de leurs retours,

Bonne soirée,

Cédric

[cdeltheil]

Bonjour Bernard,

Comme promis voici un premier retour des hopitaux de Thonon, en attente de celle des AD74 que j'ai aussi relancé hier soir :

Bonjour Monsieur Deltheil,

Je suis désolée, nous n'avons plus ces dossiers médicaux sur cette période.
En effet, la réglementation nous autorise à éliminer les dossiers médicaux à 10 ans après décès ou 20 ans après dernier passage. Au vu des gros volumes d'archives sur des périodes très longues que nous devons conserver, des contraintes sur la gestion de l'espace de conservation que cela engendre ainsi que du respect du Règlement général de la protection des données (RGPD) (obligation d'une conservation limité et justifiée dans le temps des données), le dossier a été éliminé depuis un certain temps.

Je comprends néanmoins votre démarche et besoin d'informations sur votre famille. Est-ce que les archives municipales de Thonon (fonds notariés par exemple) pourraient être une source dans votre cas? Vous pouvez essayer de les contacter.

Bien cordialement,

Cécile HAURET
Responsable de l’Unité des dossiers médicaux
DPO relais
HOPITAUX DU LEMAN
TEL 04 50 83 28 03
Email : c-hauret@ch-hopitauxduleman.fr

[Bernard-Thonon]

Merci,

je vais essayer de la contacter pour ma recherche sur les enfants trouvés ...

s'il y a de quoi fouiner je pourrai aller aux archives municipales pour votre demande ...

http://www.patrimoineaurhalpin.org/acte ... les-bains/" onclick="window.open(this.href);return false;

Cordialement

[cdeltheil]

Merci Bernard, mais peu d'espoir que le dossier médical se trouve aux archives municipales (lol), car c'est cela qui m'intéresse,

Bonnes recherches sur les enfants trouvés,

Bien à vous,

Cédric

[Bernard-Thonon]

Je ne pensais pas au dossier médical mais au legs de la cousine, mais peut-être ai-je interprété à tort que celui-ci a été fait à l'hôpital alors que le bénéficiaire est le grand-père ?
Y'a des dossiers sur les dons à l'hôpital, j'ai déjà vu çà .

[cdeltheil]

Bonsoir Bernard,

En fait ce serait un leg « forcé » car dans sa déclaration de succession la cousine a légué à son cousin,mon arrière grand père, la maison familiale, mais en contrepartie à rembourser l’hôpital pour ses frais hospitaliers (soit le prix d’un tiers de la maison en 1954). Cela me parait tellement énorme que je veux savoir quels types de frais hospitaliers coûtent aussi chers.

J’ai eu la réponse des AD ce soir. Ils ont bien des archives hospitalières de Thonon, assez éparpillées, mais intéressantes, si consultables. Comme c’est un fichier Excel, je ne sais pas comment le mettre à disposition des Marmottes, mais cela pourrait être utile pour les autres membres,

« Affaire suivie par : Nicole MACIACCHINI
CD n°22/3567
Nos réf. : votre demande du 10/11/2022 (CA n° 4311)
Objet : Archives de l’hôpital de Thonon-les-Bains conservées aux AD74
PJ : 1

Monsieur,

En réponse à votre demande, je vous adresse ci-joint un état des sources des archives hospitalières de Thonon-les-Bains.

Les documents en cours de reclassement ainsi que les dossiers pour lesquels le délai de communication n’est pas échu ne sont pas à ce jour consultables dans notre salle de lecture.

Si votre demande est motivée par un thème de recherche particulier, je vous invite à me l’indiquer en réponse à ce courriel.

Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.‘

[Bernard-Thonon]

Bonjour Cédric,

l'hôpital de Thonon aurait donc finalement déposé des archives à Annecy ...
si une marmotte photographe pouvait se renseigner sur des dossiers concernant les enfants trouvés de la région, fréquemment déposés dans un tour à la porte de l'ancien couvent des soeurs, rue des granges à Thonon ... entre autre .

Bonne journée enneigée cette fois !