Bonjour à toutes et à tous,
J’espère que vous êtes bien rentrés dans l’été même s’il n’est pas vraiment ensoleillé.
J’apprends qu’il est possible d’obtenir l’historique d’une parcelle de terrain auprès des AD74 Si la propriété date d’avant 1956. Mon but serait de connaître le propriétaire d’avant mon père.
Avez-vous déjà fait cette recherche ?
L’un d’entre vous irait-t-il aux AD Annecy prochainement et aurait la très grande gentillesse de bien vouloir faire une demande pour moi pour une seule parcelle ?
Un grand merci
Amicalement
Historique parcelle
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Postez ici vos demandes d'aide aux AD, indiquez ici si vous prenez une demande en charge et donnez aussi le résultat ici
Les actes seront mis à disposition sur le site, ressources, recherches, actes en vrac. Merci !
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Menthonay
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Historique parcelle
Olivier
Ma généalogie sur Généanet http://gw.geneanet.org/menthonay_w
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blancpaf
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Re: Historique parcelle
Bonsoir,
Il faudrait en savoir plus au sujet de cette histoire (date du décès et nom de la personne concernée, etc ...)
Une piste pour débrouiller (peut-être !) le problème : voir le registre des hypothèques et absences aux AD 74 (série 4Q) qui donne des informations jusqu'aux années relativement récentes - 1960 et un peu après
Cela m'a permis pour ma part de déverrouiller certaines généalogies personnelles.
Bon courage pour la suite.
Pierre
Il faudrait en savoir plus au sujet de cette histoire (date du décès et nom de la personne concernée, etc ...)
Une piste pour débrouiller (peut-être !) le problème : voir le registre des hypothèques et absences aux AD 74 (série 4Q) qui donne des informations jusqu'aux années relativement récentes - 1960 et un peu après
Cela m'a permis pour ma part de déverrouiller certaines généalogies personnelles.
Bon courage pour la suite.
Pierre
Pierre BLANC
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blancpaf
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Re: Historique parcelle
Bonsoir,
Je reviens sur ma réponse précédente ...
J'ai évoqué la possibilité de retrouver certaines informations au travers des tables des hypothèques, successions et absences, qui effectivement peuvent donner des indices sur les biens des personnes décédées et leur historique d'appartenance.
L'autre piste serait d'accéder aux informations du cadastre de la Haute Savoie ... https://archives.hautesavoie.fr/archive ... stre/n:148
mais je ne sais pas si cela va permettre d'aboutir à la solution du problème !
Pierre
Je reviens sur ma réponse précédente ...
J'ai évoqué la possibilité de retrouver certaines informations au travers des tables des hypothèques, successions et absences, qui effectivement peuvent donner des indices sur les biens des personnes décédées et leur historique d'appartenance.
L'autre piste serait d'accéder aux informations du cadastre de la Haute Savoie ... https://archives.hautesavoie.fr/archive ... stre/n:148
mais je ne sais pas si cela va permettre d'aboutir à la solution du problème !
Pierre
Pierre BLANC
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DAN58
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Re: Historique parcelle
Il faut chercher dans le tableau indicatif des propriétaires de leurs contenances et de leurs revenus: chaque parcelle cadastrale est affectée à un propriétaire.
1) consulter l'état de section du cadastre de la commune concernée pour trouver le premier propriétaire
2) consulter les matrices anciennes des propriétés foncières bâties ou non bâties
3) consulter les matrices rénovées
Il me faudrait un exemple concret afin de pouvoir affiner mes explications transposables aux AD74
Les registres des hypothèques ne permettent pas d'identifier systématiquement un propriétaire car on n'y trouve que la transcription des actes ; ce qui ne prend pas en compte les successions ou l'identification du "premier" propriétaire. Et en plus il faut se farcir toutes les formalités hypothécaires du propriétaire afin d'identifier la nature du bien vendu ou échangé.
Je pense que la ou les parcelles concernées ont déjà été identifiées ?
1) consulter l'état de section du cadastre de la commune concernée pour trouver le premier propriétaire
2) consulter les matrices anciennes des propriétés foncières bâties ou non bâties
3) consulter les matrices rénovées
Il me faudrait un exemple concret afin de pouvoir affiner mes explications transposables aux AD74
Les registres des hypothèques ne permettent pas d'identifier systématiquement un propriétaire car on n'y trouve que la transcription des actes ; ce qui ne prend pas en compte les successions ou l'identification du "premier" propriétaire. Et en plus il faut se farcir toutes les formalités hypothécaires du propriétaire afin d'identifier la nature du bien vendu ou échangé.
Je pense que la ou les parcelles concernées ont déjà été identifiées ?
Daniel Juglair