contenu des tables de successions et absences

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souchont
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contenu des tables de successions et absences

Message par souchont »

Bonjour les Marmottes !

J'avais posté ce même message sur le groupe google genesavoie mais sans réponse, je tente ici de trouver des infos sur le fonctionnement des tables de successions et absences.

J'ai retrouvé la trace d'une succession de mes aïeuls dans les archives de l'enregistrement.
table des successions et absences :
https://archives.hautesavoie.fr/ark:/67 ... aogrp/0/51" onclick="window.open(this.href);return false;

La ligne qui m'intéresse est celle de PEGAT Philiberte Vve de Jacques PACLET
Je note qu'en bout de ligne est porté un n° 1516 dans son cas.

La notice de la cote : 3 Q 383-388 - Table des décès
indique qu'il s'agit du n° de déclaration de succession (seulement s'il y a des biens à déclarer).

Ma question : est ce que ce n° peut me permettre d'aller lire un autre document contenant + d'info sur la succession ?
En parallèle, j'ai parcouru le répertoire du tabellion pour le bureau d'Annecy mais je n'ai rien trouvé concernant cette succession (mais on peut facilement rater la bonne ligne...).

Ma question subsidiaire : son époux Jacques PACLET dit Moyron (ou PAQUELET) est décédé le 02/05/1791 à Metz Tessy, donc avant la période française instituant ces tables de successions. J'ai cru comprendre qu'avant 1792 les seuls enregistrements sont ceux du Tabellion. Si c'est le cas, idem je n'ai rien trouvé ni en amont en testament, ni suite au décès en succession ou autres actes de partages, adjudications etc...
Si d'autres types d'enregistrements sont consultables avant 1792, merci si possible de m'en partager l'information.

Bonnes recherches à tout.te.s !
Bien cordialement
Thierry
t hierry souchon
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DAN58
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Enregistré le : 10 févr. 2022, 14:42

Re: contenu des tables de successions et absences

Message par DAN58 »

Bonjour Thierry

A partir des références indiquées sur la table des successions et absences il faut se reporter à la" déclaration de succession par mutation ou décès". Dans ce document on retrouve l'inventaire de la succession du défunt, ses héritiers, le renvoi à ses dispositions testamentaires éventuelles.

Je suppose qu'il s'agit du bureau d'enregistrement d'Annecy. Dans ce cas il faut se reporter à la cote 3Q 455 volume 7 du 12/07/1808 au 26/05/1810

https://archives.hautesavoie.fr/archive ... gistrement" onclick="window.open(this.href);return false;

Etant donné qu'il n'y pas pas de mention de succession vide ou d'indigence, je suppose que la liquidation a dû se faire le 18/04/1809
Dommage, cette cote n'a pas été numérisée
Daniel Juglair
souchont
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Enregistré le : 24 août 2020, 18:54

Re: contenu des tables de successions et absences

Message par souchont »

Bonjour Daniel et toutes les Marmottes !

Merci beaucoup pour cette piste qui s'ouvre pour moi de trouver des infos supplémentaires pour remonter cette famille !
Du coup, pour la période antérieure à 1792, j'imagine qu'il n'y a que le tabellion qui puisse m'aider à trouver de nouveaux indices y compris suite aux décès et successions.
Je note cette recherche précieusement pour préparer un prochain voyage aux AD !
Au plaisir d'autres échanges !
Bien cordialement
Thierry
t hierry souchon
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