Edmond Alexis Pergoud

[Bernard-Thonon]

Ah ben vi çà c'est ballot ...
rassure toi tout le monde fait des boulettes et on peut se consoler en se disant que chaque erreur nous rend plus fort ...

bonne journée

[Pinoit]

Ils ne vont pas être contents d'avoir perdu leur temps... Je suis très confuse de cette erreur.
J'espère avoir le document cette fois.
J'attends leur réponse avant de faite une demande de copie au Greffe.
J'ai lu dans ce que tu m'as envoyé, que pour des copies d'actes anciens, tout avait été transféré aux AD.
Théoriquement ça devrait marcher et là, j'ai relu au moins trois fois la date avant l'envoi du message !

[BALLEYDIER]

Excusez-moi, je voulais écrire l'acte de dissolution de mariage et non de divorce !!!! Vous aurez rectifié par vous-même.
Cordialement.
Monique

bonsoir Monique,
alors là...je donne ma langue au chat...
il devrait être aux AD, vu qu'il est d'avant 1940...
de plus, comme il a plus de 75 ans, il communicable(y compris les motifs..) à tout le monde sans avoir à fournir un lien de parenté ou une pièce d'identité
voici ce que disent les AD du LOT, je pense que les autres AD procèdent de même...

Instruments de recherche à consulter en salle de lecture

Consulter, pour trouver la cote exacte du document qui vous intéresse, suivant la période concernée :
De 1790 à l’an VIII (1800) : Répertoire méthodique provisoire de la sous-série L Supp
De 1800 à 1940 : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 3 U 1 : Tribunal de 1re instance de Cahors
Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 3 U 2 : Tribunal de 1re instance de Figeac
Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 3 U 3 : Tribunal de 1re instance de Gourdon

De 1940 à 1958 : série W, domaine Justice : versements du Tribunal de grande instance
A partir de 1958 : série W, domaine Justice : versements du Tribunal de grande instance

Communicabilité

Pour les parties concernées par l’acte : communicabilité immédiate de l’intégralité de la décision judiciaire, sur présentation d’une pièce d’identité.
Pour les tiers :
communicabilité immédiate du dispositif du jugement
pour les « motifs » : 75 ans à compter de la date du jugement ou 25 ans à compter du décès des parties.
(Textes de références : loi du 15 juillet 2008 sur les archives et article 1082-1 du nouveau code de procédure)

on l'aura un jour, on l'aura!!!
bises,
amicalement
Phyl

bonjour Monique,
où en sommes nous sur ces infos?
bonne journée,
amicalement
Phyl

[Pinoit]

Bonjour Phyl,
Comme je l'ai expliqué ce matin à Bernard, je me suis trompée de date concernant la dissolution du mariage de mes grands-parents lorsque j'ai fait la demande aux AD. Ça va te rassurer !
Le divorce a eu lieu en 1931 et la transcription en 1932.
J'avais noté 6/3/1932 au lieu de 1931.
J'ai donc fait une autre demande, ils vont apprécier d'avoir perdu leur temps à juste titre.
J'attends donc le retour pour voir si je continue sur les éléments donnés par Bernard.
Je pense que le document est aux AD car j'avais eu au téléphone une dame charmante et la date ne posait pas de problème, puisqu'elle m'avait dit d'envoyer ma demande.
Bon après-midi.
Monique

[BALLEYDIER]

Bonjour Phyl,
Comme je l'ai expliqué ce matin à Bernard, je me suis trompée de date concernant la dissolution du mariage de mes grands-parents lorsque j'ai fait la demande aux AD. Ça va te rassurer !
Le divorce a eu lieu en 1931 et la transcription en 1932.
J'avais noté 6/3/1932 au lieu de 1931.
J'ai donc fait une autre demande, ils vont apprécier d'avoir perdu leur temps à juste titre.
J'attends donc le retour pour voir si je continue sur les éléments donnés par Bernard.
Je pense que le document est aux AD car j'avais eu au téléphone une dame charmante et la date ne posait pas de problème, puisqu'elle m'avait dit d'envoyer ma demande.
Bon après-midi.
Monique

ok Monique:-)
et de ma part,
j'm'ai trompé de fil
allez, tu l'auras!!-)
bonne journée,
bises,
amicalement
Phyl

[Pinoit]

c'est d'ma faute !!!
je ne suis pas encore une pro !!!!
Bonne soirée
Monique

[Pinoit]

Bonjour à tous,
Suite à ma demande aux AD de Hte-Savoie concernant le jugement de divorce de Pergoud Edmond/Dussud Marcelle, j'ai eu ce matin leur réponse :
Confirmation que le document recherché est bien aux AD de Hte-Savoie sous la cote :
3 U 4/98 - seulement consultable en salle de lecture...
Si toutefois, quelqu'un y passe, je suis preneur pour avoir l'info.
Merci et bonne journée.
Monique

[Pinoit]

Bonjour à tous,
Suite à ma demande aux AD de Hte-Savoie concernant le jugement de divorce de Pergoud Edmond/Dussud Marcelle, j'ai eu ce matin leur réponse :
Confirmation que le document recherché est bien aux AD de Hte-Savoie sous la cote :
3 U 4/98 - seulement consultable en salle de lecture...
Si toutefois, quelqu'un y passe, je suis preneur pour avoir l'info.
Merci et bonne journée.
Monique

[BALLEYDIER]

Bonjour les Marmottes,
Vous qui avez une grande expérience, je reviens vers vous pour savoir comment "interprèter" la mention suivante :
Sur l'acte de mariage de mes parents est écrit : fils d'Edmond Alexis Pergoud, ABSENT.
C'est ce mot absent qui me fait réfléchir. Etant divorcé, son absence paraîtrait logique.
Si il était décédé, la mention aurait-elle été signalée obligatoirement ?
S'il n'a plus donné signe de vie à sa famille, y a-t-il un moyen de savoir s'il est décédé ou non lors des formalités administratives pour le mariage ?
J'essaie toujours de le "localiser" en vain !
Bises à tous.
Monique

bonjour Monique,
je reprends ce message, tout en ayant vu la réponse que t'ont faites les AD74, mais une Gentille Marmotte va bien aller aux AD dans les jours qui viennent
je reviens donc sur le message ci dessus, car il y a peu, j'ai eu un cas similaire sur un acte de M et sur lequel le père était indiqué ABSENT, sans domicile ni métier connu....ma question était de savoir si sur l'acte de M de tes parents, ton GP était indiqué "seulement ABSENT" ou si la mention que j'indique était marquée?
en principe, s'il était dcd avec certitude( c'est à dire lieu connu) la mention dcd aurait dû être indiquée..
quant aux formalités de mariage, tes parents devaient être tous les 2 majeurs? donc pas d'émancipation ni d'autorisation à demander aux parents..difficile dans ce cas de localiser ton GP;
gardes espoir
bonne journée,
amicalement
Phyl

[Bernard-Thonon]

Bonjour,

j'y vais le 18 ; je prendrai les photos
bon we