Edmond Alexis Pergoud

[Pinoit]

Malheureusement concernant l'acte de dissolution du mariage, les AD n'ayant rien retrouvé, je ne vois pas où le réclamer.
Bonne journée.
Monique

[Bernard-Thonon]

Là on a une localisation pour avril 1921; il était mécanicien au garage LEMUET ( Peugeot)

[Pinoit]

Alors là, chapeau ! Ou as-tu trouvé l'info ?
Je suppose que c'est à Thonon.
Bonne fin de journée.
Monique

[Pinoit]

Excuse moi Bernard je n'avais pas vu la photo du recensement.
Je suppose que tu as été voir sur place. En tout cas marco.
Monique

[BALLEYDIER]

rebonjour Monique,
pour voir les documents photographiés par les Marmottes sur une commune
il faut aller ici: http://marmottesdesavoie.fr/index.php?p ... unes&lang=" onclick="window.open(this.href);return false;
et suite choisir la commune dans le menu déroulant
par exemple THONON: http://marmottesdesavoie.fr/index.php?p ... AINS&lang=" onclick="window.open(this.href);return false;

et je redis encore UN GRAND MERCI à Bernard, car il m' a permis la semaine dernière, de solutionner, grâce au recensement de THONON de 1968, une énigme sur un BALLEYDIER pour lequel j'étais bloqué depuis au moins 8 ans!!!

bonne journée,
bises,
amicalement
Phyl

[Pinoit]

Merci phyl des infos.
En effet grâce à elles, j'ai retrouvé beaucoup d'actes que je n'avais pas.
Bonne soirée.
Monique

[Bernard-Thonon]

"Je suppose que tu as été voir sur place."

Heureusement que non !
Comme j'ai fait les photos je les ai sur mon PC ...

[Bernard-Thonon]

En 1926 on le retrouve au même domicile; en 1936 la famille n'apparait plus à cette adresse ( l'épouse et le fils )
1931 je n'ai pas ( il ne devait pas exister en mairie mais je ne pense pas avoir regarder s'il est présent aux AD ; au cas où ... il resterait à faire ...

[Bernard-Thonon]

Ces possibilités ont elles été exploitées ?

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1379.xhtml" onclick="window.open(this.href);return false;
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1408.xhtml" onclick="window.open(this.href);return false;

Demande de copie d'une décision de justice en matière civile, sociale ou commerciale

Mise à jour le 29.04.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Principe
Accéder au Formulaire
Ministère en charge de la justice

Cerfa n°11808*04

À adresser au greffe de la juridiction qui a rendu la décision. (par exemple, au greffe du tribunal de grande instance pour un jugement de divorce ou au greffe du conseil de prud'hommes pour une décision prud'homale)

Notice de demande de copie d'une décision de justice civile, sociale ou commerciale
Voir aussi

Demande de copie d'une décision de justice pénale Formulaire

Vos droits et démarches
Où s'adresser ? Quels sont les délais ? Qui est concerné ? Consulter le(s) dossier(s)...

[Pinoit]

Grand merci pour toutes ces informations.
Je n'ai pas exploité ces pistes pour la bonne raison que je suis novice en la matière.
J'ai du travail sur la planche !
J'ai redemandé aux AD l'acte de dissolution du mariage m'étant aperçue d'une erreur faite sur l'année lors de mon envoi.
Le jugement de divorce a été rendu le 6/3/1931 par le Tribunal Civil de Thonon et transcrit le 10/3/1932.
J'avais donné comme date le 6/3/1932.
Bonne journée.
Monique