Les Archives du CHAN et savoyards

[monique]

Centre Historique des Archives Nationales


doc 1 : DOSSIERS D’ABSENTS MILITAIRES (1846-1893) Inventaire des articles BB14 1011 à 1052 et BB30 667 et 668

doc 2 : AFFAIRES DISCIPLINAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (1838-1885) Inventaire des articles F17 4391 à 4430

doc 3 : Alsaciens-Lorrains ayant opté pour la nationalité allemande (1872-1873) BB/31/508 à 510, BB/31/531

doc 4 : Dossiers d’anciens fonctionnaires des ministères d’État et de la Maison de l’Empereur et services en dépendant (1852-1870) F 70 353 à 359

doc 5 : Bourses de commerce, courtiers de commerce et agents de change Ancien Régime – env. 1866 F/12/946 à 980, 4554 à 4616, 6176 et 8491

doc 6 : Liste générale des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie. 1er Empire et Restauration. (Annexes) Imprimeurs en lettres (1811, juillet 1830) Libraires (1813, juillet 1830) Lithographes (1817, juillet 1830) d'après l'enregistrement des brevets en *F/18(I)/14, 15, 16, 18, 22 et 24

doc 7 : Liste générale des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie. 1er Empire et Restauration. (1er volume : A-C) Imprimeurs en lettres (1811, juillet 1830) Libraires (1813, juillet 1830) Lithographes (1817, juillet 1830) d'après l'enregistrement des brevets en *F/18(I)/14, 15, 16, 18, 22 et 24

doc 8 : Liste générale des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie. 1er Empire et Restauration. (2e volume : D-K) Imprimeurs en lettres (1811, juillet 1830) Libraires (1813, juillet 1830) Lithographes (1817, juillet 1830) d'après l'enregistrement des brevets en *F/18(I)/14, 15, 16, 18, 22 et 24

doc 9 : Liste générale des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie. 1er Empire et Restauration. (3e volume : L-Q) Imprimeurs en lettres (1811, juillet 1830) Libraires (1813, juillet 1830) Lithographes (1817, juillet 1830) d'après l'enregistrement des brevets en *F/18(I)/14, 15, 16, 18, 22 et 24

doc 10 : Liste générale des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie. 1er Empire et Restauration. (4e volume : R-Z) Imprimeurs en lettres (1811, juillet 1830) Libraires (1813, juillet 1830) Lithographes (1817, juillet 1830) d'après l'enregistrement des brevets en *F/18(I)/14, 15, 16, 18, 22 et 24

doc 11 : Cérémonies publiques, funérailles nationales et obsèques aux frais de l’État (1899-1943) F21 4713 et 4714

doc 12 : DEMANDES ET DOSSIERS DE RECOURS EN GRÂCE DES CONDAMNÉS DES COMMISSIONS MIXTES DE 1852 Annexes de l’inventaire-index des articles BB/22/131/1 à 189 Volume 4

doc 13 : DEMANDES ET DOSSIERS DE RECOURS EN GRÂCE DES CONDAMNÉS DES COMMISSIONS MIXTES DE 1852 Inventaire-index des articles BB/22/131/1 à 189 volume 1, tranche alphabétique A-C

doc 14 : DEMANDES ET DOSSIERS DE RECOURS EN GRÂCE DES CONDAMNÉS DES COMMISSIONS MIXTES DE 1852 Inventaire-index des articles BB/22/131/1 à 189 volume 2, tranche alphabétique D-M

doc 15 : DEMANDES ET DOSSIERS DE RECOURS EN GRÂCE DES CONDAMNÉS DES COMMISSIONS MIXTES DE 1852 Inventaire-index des articles BB/22/131/1 à 189 volume 3, tranche alphabétique N-Z

doc 16 : Dossiers individuels des conducteurs des Ponts-et-Chaussées XVIIIe-XIXe siècles F 14 2420 -2696

doc 17 : DOSSIERS INDIVIDUELS DE CONTROLEURS DES MINES F/14/2741 - 2751 F/14/11421 – 11425 F/14/19253 – 19257

doc 18 : Crimes et incendies en France et en Algérie (1891-1914) Rapports de gendarmerie et des procureurs généraux Inventaire détaillé des dossiers 92A, 93A et 107A contenus dans le groupe BB1 8 1836 à 25302

doc 19 : Demandes de passeports (1793-1818) F/7/3564 à 3580

doc 20 : Forçats évadés.États et dossiers nominatifs (1814-1844) Inventaire-index des articles F/7/10226 à 10237

doc 21 : Ci-après liste de plus de 10.000 galériens et forçats originaires de l’ouest de la France : 14 départements concernés. (recherches effectuées par André Poussin) (liste connue de l’auteur à la date du 25.01.2007)

doc 22 : Grâces des condamnés à mort (1826-1899) Inventaire-index des articles BB/24/2001 à 2084

doc 23 : Indemnisation des colons spoliés XIXe siècle (A – Fr) F/12 2740-2883 et 7627-7632/1

doc 24 : DOSSIERS INDIVIDUELS DES INGÉNIEURS DES MINES (XVIIIE-XXE s.) F/14/2712 à 2740/2, F/14/11409-11420, F/14/11623 à 11637 F/14/12566, F/14/ 19465 à 19469, F/14/19603 à 19608 F/14/19786 à 19790, F/14/20400 à 20406, F/14/20693 à 20699

doc 25 : Ingénieurs desPonts-et-Chaussées (1748-1932) F/14/2152 à 2341 F/14/11459 à 1622 F/14/11062 à 11066 et F/14/12565

doc 26 : Ingénieurs, chefs, sous-chefs de section du cadre auxiliaire des Travaux publics (XIXe siècle) F/14/2888 à 2944

doc 27 : Inspecteurs et commissaires de surveillance administrative des chemins de fer Dossiers de carrière F/14/2764-2826, 11426-11444, 11646-11671

doc 28 : DOSSIERS D'INVENTEURS (XIXe siècle) F/14/3186 - 3196

doc 29 : Missions scientifiques et littéraires dans l’Afrique subsaharienne Dossiers individuels (1828-1937) F/17/2933/1-3014/B, F/17/17265-17294

doc 30 : Missions scientifiques et littéraires en Grèce et en Asie Mineure Dossiers individuels (1846-1937) F/17/2933-3014/A, F/17/17243, F/17/17265-17290

doc 31 : Missions archéologiques au Proche-Orient Dossiers individuels (1849-1938) F/17/2933/1-3014/B, F/17/17265-17294

doc 32 : Missions scientifiques et littéraires en Russie Dossiers individuels (1846-1937) F/17/2933-3014, F/17/17265-17294

doc 33 : Missions scientifiques et littéraires F/17/2925-3014, F/17/17225-17294

doc 34 : OFFICIERS DE SANTÉ CONDITIONS D’EXAMEN ET D’EXERCICE (1829-1846) Inventaire des articles F17 4524 à 4530

doc 35 : DOSSIERS INDIVIDUELS DES OFFICIERS DES PORTS : CAPITAINES, LIEUTENANTS, SOUS-LIEUTENANTS, MAITRES, OFFICIERS DE PORT. F/14/2843 - 2864 F/14/11445 – 11458 F/14/11672 - 11684 F/14/20652-20660 F/14/20727-20739

doc 36 : Pensions civiles Dossiers des fonctionnaires (1854-1870) F70 124-126

doc 37 : Administration centrale Conservatoire national des arts et métiers, à Paris Ecoles d’arts et métiers Personnel entré avant 1945 (dossiers et registres matricules) articles F/12/ 1096, 1130/A, 4862-4863, 4867 à 4873, 5775, 5778, 5779, 5781, 7632/2/A à 7636/2 et 11827 à 11834

doc 38 : DOSSIERS DE CARRIÈRE DU PERSONNEL DÉPENDANT DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE XIXe-XXe siècles SOUS-SÉRIE F10 RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE (1re partie : de A à D)

doc 39 : DOSSIERS DE CARRIÈRE DU PERSONNEL DÉPENDANT DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE XIXe-XXe siècles SOUS-SÉRIE F10 RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE (2e partie : de E à L)

doc 40 : DOSSIERS DE CARRIÈRE DU PERSONNEL DÉPENDANT DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE XIXe-XXe siècles SOUS-SÉRIE F10 RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE (3e partie: de M à Z)

doc 41 : PHARMACIENS CONDITIONS D’EXAMEN ET D’EXERCICE (1829-1846) Inventaire des articles F17 4531 à 4534

doc 42 : DOSSIERS DE RECOURS EN GRÂCE DE CONDAMNÉS À MORT 1900 - 1916 inventaire-index des articles BB/24/2085 à 2122

doc 43 : GRÂCES INDIVIDUELLES 1819-1955 inventaire-index des articles BB/24/1124 à 1138

doc 44 : DEMANDES DE GRÂCES DES CONDAMNÉS DES COMMISSIONS MIXTES DE 1852 Inventaire-index des articles BB/30/462 à 479

doc 45 : DOSSIERS DE PROPOSITION DE LÉGION D’HONNEUR 1852-1870 Inventaire-index alphabétique des articles F70 115 à 119

doc 46 : Académie de Paris Personnel scientifique et administratif des facultés et lycées de garçons et de filles, enseignement professionnel, enseignement primaire supérieur (né entre 1859 et 1910)

doc 47 : Distinctions honorifiques décernées à l’occasion des expositions internationales ou universelles 1849-1923

doc 48 : RÉCOMPENSES HONORIFIQUES INSURGÉS DE 1848

doc 49 : RÉCOMPENSES HONORIFIQUES VAINQUEURS DE LA BASTILLE F 1d III 29 à 321

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ANSELME Jean-Baptiste
doc 16 ° 15 juin 1837 à Fontcouverte (Savoie) fin de dossier 1869 F14 2423

BADIANNE André
doc 16 ° 13 février 1848 à Chambéry (Savoie) fin de dossier 1868 F14 2429

BERGOIN cadet Jean-Baptiste
doc 7 résidence : Chambéry Mont-Blanc, auj. Savoie. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15

BERGOIN neveu François
doc 7 résidence : Chambéry Mont-Blanc, auj. Savoie. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15

BERGOIN père Joseph
doc 7 résidence : Chambéry Mont-Blanc, auj. Savoie. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15

BERGOIN, cadet Jean-Baptiste
doc 6 libraire à Chambéry (Mont-Blanc, auj. Savoie)

BERGOIN, neveu François
doc 6 libraire à Chambéry (Mont-Blanc, auj. Savoie)

BERGOIN, père Joseph
doc 6 libraire à Chambéry (Mont-Blanc, auj. Savoie)

BERTHIER Philippe
doc 16 ° 24 mai 1858 à Chambéry (Savoie) fin de dossier 1884 F14 2441

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DUFOUR François
doc 6 imprimeur en lettres à Chambéry (Mont-Blanc, auj. Savoie)

PEYOU Jean
doc 37 ° 12 août 1909, à Aix-les-Bains (Savoie). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1934) ; garçon de bureau auxiliaire (1942) ; homme d’équipe (1944). */F/12/11833

PYVOT Jean Baptiste
doc 20 ° en 1762 Lieu de naissance : Les Échelles (Mont-Blanc, auj. Savoie) Profession : Charpentier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 2ème jour complémentaire an VIII / 19 septembre 1800 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 8 de la liste des évadés de Toulon (1818)

SYLVESTRE Zacharie
doc 40 ° 15 Mars 1878 à SEYSSEL (74) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2744

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CLEAZ Pierre
doc 7 résidence : Chambéry Mont-Blanc, auj. Savoie. imprimeur en lettres . Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 626 --> 1269. Remarques :— Brevet de tolérance.— Brevet rénové le 20 oct. 1812, n° 1269, "'brevet successible".[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 626 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1269 en 1812

COCHE Albert-Philippe-François
doc 16 ° 9 juin 1846 à Saint-Sorlin-d'Arves (Savoie) fin de dossier 1866 F14 2483

CORNAND Joseph
doc 16 ° 25 mai 1863 à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) fin de dossier 1882 F14 2487

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DIDIER Jacques
doc 5 né [sans indication] ; de Chambéry (Savoie). commis principal de PEYRONNET, agent de change à Paris. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en 1808 et 1815. F/12/973, F/12/975 et F/12/4606 (dossier Agents de change)

DOUGET Camille Alfred
doc 38 ° 1 Décembre 1888 à MERCURY-GEMILLY (73) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Avril 1923 (DISPONIBILITE) F10 5520

DUNAND François
doc 18 Incendie à Veigy-Foncenex (Haute-Savoie), dans un immeuble occupé en partie par François Dunand, cultivateur, 9 juillet 1895, 1 pièce.

DURAND Jean François
doc 8 Résidence : Annecy (Mont-Blanc, auj. Haute-Savoie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 628. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 628.

DUVERNEY Charles Paul
doc 37 ° 13 mars 1866, à Chambéry (Savoie). Ministère du Commerce : rédacteur à l’Office du travail (1891), au 1er bureau de la direction du Travail (1900) ; congé sans traitement (1901) ; réintégré (1902) ; passé au ministère du Travail (1906). */F/12/11828

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EMPRIN Esther
doc 39 ° 1 Octobre 1884 à VILLAROGER (73) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1 Octobre 1940 (RETRAITE) F10 5521

FALCY Rene Seraphin
doc 39 ° 5 Juillet 1895 à TOURS-EN-SAVOIE (73) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2731

FAVIEZ DE LACHOMETTE Jean Pierre
doc 5 ° 18 décembre 1774, à Bas (Haute-Savoie), fils de Faviez de Lachomette Hilaire, écuyer, seigneur de Lachanal, et de Duguet Geneviève. nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 24 mars 1819, en remplacement de LAFABRÈGUE Aimé Jean David ( nommé avant 1819), démissionnaire. Démissionnaire en 1832 en faveur de DIDIER Charles Joseph. F/12/4578

FICUET Claude
doc 48 ° 23 avril 1824 à Serrières (Savoie). Domicile : 138 chaussée Ménilmontant à Paris. Profession : chapelier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : combattant. Nature de la demande : la naturalisation de citoyen français gratuitement. F/1dIII/88.

FONTAINE Zephirin
doc 39 ° 7 Août 1871 à FAVERGES (74) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2731

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GAUTHIER François
doc 20 ° en 1757 Lieu de naissance : Chambéry (Mont-Blanc, auj. Savoie) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 20 avril 1808 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 30 de la liste des évadés de Toulon (1818)

GEROUDET Francois
doc 39 ° 12 Décembre 1886 à COTE-D'ARBROZ (LA) (74) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Décembre 1940 (RETRAITE) F10 5523

GIROD Jean
doc 16 ° 26 octobre 1821 à Thonon (Haute-Savoie) retraité en 1886 F14 2539

GIROD Pierre
doc 18 Incendie dans une grange appartenant à Pierre Girod, cultivateur à Villard-Léger (Savoie), 11 mars 1891, 1 pièce.

GIROD Pierre-François
doc 43 Profession : gérant de "L'Éclaireur" à Ayonnax Date de condamnation : 01/05/1902 Peine : 10 jours de prison et 500F de dommages Motif de la condamnation : diffamation. Cour : Chambéry Département : Savoie Dates extrêmes : 21/05/1902-09/08/1904 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 5302 S04, 68 BL29 BB/24/1136 dossier n° : 3197 S02, 43 pièces.

GIROD Stanislas Marie Eugene
doc 39 ° 7 Mai 1887 à SAINT-JEAN-D'AULPH (74) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2732

GULLY Marcel Louis
doc 37 ° 16 janvier 1895, à Chambéry (Savoie). Ministère du Commerce : commis (1936) ; démission d’office (1943) ; retraite (1943). */F/12/11832

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HENRIQUET Jacques
doc 20 Né en 1790 Lieu de naissance : Saint-Pierre-d'Albigny (Mont-Blanc, auj. Savoie) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 1er mai 1811 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 35 de la liste des évadés de Toulon (1818)

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LAFFIN Claude Marie
doc 39 ° 13 Janvier 1888 à THORENS (74) CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT) F10 2699

LECOY DE LA MARCHE Albert
doc 33 archiviste de la Haute-Savoie à Annecy : F/17/2864; archiviste aux Archives nationales, lauréat de l'Institut : F/17/2983/A; archiviste paléographe aux Archives nationales : F/21/2286, dossier 34, F/21/2287, dossier 12; voir MERSAN (Olivier) F/21/2287

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MARPAUX Alfred-Eugène
doc 43 Profession : typographe de "L'Éclaireur" à Ayonnax Date de condamnation : 04/08/1903 Peine : amende Motif de la condamnation : diffamation. Cour : Chambéry Département : Savoie Dates extrêmes : 21/05/1902-09/08/1904 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 5302 S04, 68 BL29 BB/24/1136 dossier n° : 3197 S02, 43 pièces.

MERCIER Jean
doc 20 ° en 1774 Lieu de naissance : Évian-les-Bains (Léman, auj. Haute-Savoie) Profession : Marchand Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 25 avril 1814 Condamné pour : Fausse Monnaie à 15 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 39 de la liste des évadés de Toulon (1818)

MILLIER Michel
doc 20 ° n 1776 Lieu de naissance : Arvillard (Mont-Blanc, auj. Savoie) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 4 ventôse an VIII / 23 février 1800 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 4 de la liste des évadés de Toulon (1818)