Les Marmottes de Savoie

Bonjour à tou(te)s,

Une Marmotte pourrait-elle me dire s'il est possible de consulter aux AD un jugement prononcé par le tribunal de Saint Julien en Genevois le 8 mai 1901 au sujet d'une demande de rectification de patronyme d'une famille originaire de Saint-Cergues (Delacorbière) ?

Si c'est autorisé, est-il possible d'en avoir une numérisation, siouplaît ?

Merci pour votre réponse. Bonne journée.

Cordialement.

Bruno

Bonjour,

Pour avoir un jugement similaire au tribunal de première instance de Château-Chinon en 1891, ma cousine qui l'a obtenu s'est adressée directement au tribunal.

A+

Bonjour Estelle et à tou(te)s,

Merci pour ta réponse. J'ai déjà consulté aux AD de Haute-Savoie, dans la série U (Justice), un jugement en rectification de patronyme - un peu antérieur, daté des années 1870 ou 1880, si mes souvenirs sont bons - qui concernait une famille DECOMPOIS, originaire de Bons-en-Chablais. C'est donc la preuve que c'est possible.

En outre, me semble-t-il, un jugement de 1901 se trouve normalement en dehors de la période couverte par le délai de protection de 100 ans.

Cordialement.

Bruno

Bonjour,

Je pense que cela dépend du versement - fait ou non - aux AD par le tribunal concerné de ses archives
Pour la justice, comme pour les autres administrations ou notaires etc... la situation ne sera pas la même selon l'organisme précis concerné.
C'est la 1ère chose à savoir : les archives ont-elles été versées ou non pour ensuite demander là où elles sont

Bises
marie-martine