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Notaires
Posté : 13 mars 2011, 15:15
par BEZY PIERRE
Bonjour à Tous
Une petite question qui trotte depuis un moment dans ma petite tête.
Dans les années 1700, désigne-t'on un notaire pour s'occuper d'un village ?
Je pense notamment au notaire qui aurait rédigé les actes de la commune de Reyvroz (chablais)
Comment le trouver ?
Merci
marin

Re: Notaires
Posté : 13 mars 2011, 17:07
par Bernard-Thonon
agrandis le bas de la feuille !
mais c'est en 1500 ...
Re: Notaires
Posté : 13 mars 2011, 19:30
par BEZY PIERRE
merci Bernard
Si je comprend bien, il n'y a pas de règle
C'est au petit bonheur la chance!!!!!!!!

Re: Notaires
Posté : 13 mars 2011, 21:18
par marie
Bonsoir Pierre,
Heureuse de te lire
Voici la fiche de Reyvroz, mais elle concerne aussi le 16 ème siècle.
Je recherche pour les siècles plus récents si je trouve quelque chose
Bonne soirée et bises
marie-martine
Re: Notaires
Posté : 13 mars 2011, 22:29
par marie
Pierre,
Au 18 ème Reyvroz dépendait du bureau de Thonon ; je crois que tu peux partir de l'hypothèse que c'était aussi le cas au 17ème.
Peux-tu nous préciser ta recherche ?
bises
marie-martine
Re: Notaires
Posté : 14 mars 2011, 09:34
par BEZY PIERRE
Bonjour Martine
J'ai 2 recherches principales sur Reyvroz:
La première
Le lieu et la date de décès de PEYROUD (PERROUX..) Joseph entre 1785 et 1802
fils de Nicolas et BONDAZ Peronne ( Perrine)
Epoux de BONDAZ Marie puis de BONDAZ Marie puis de VERNAZ Josephte (josette)
J’espérais trouver un testament..........
Puis d'une manière générale, des informations sur les ascendants de ces personnes:
Familles VERNAZ, PEYROUD, BONDAZ, GARIN (la Vernaz)
Pour faire un pas de plus.........
Marin
Re: Notaires
Posté : 14 mars 2011, 11:11
par Bernard-Thonon
bon on est assez loin de 1700 là quand même !
Re: Notaires
Posté : 14 mars 2011, 12:40
par Estelle
Fin 18e c'est dans le tabellion qu'il faut piocher et pas chez les notaires individuels...

Re: Notaires
Posté : 14 mars 2011, 15:36
par BEZY PIERRE
Je crois que c'est pas très clair dans mon esprit.
Estelle, peux tu m'expliquer ce que c'est le Tabellion
Pour moi, ce sont les registres des notaires.
merci
pierre
Re: Notaires
Posté : 14 mars 2011, 16:15
par Estelle
Voilà une bonne explication:
Le tabellion fut créé une première fois par les édits de 1610 et 1626 mais ils furent révoqués. Le tabellion commence réellement en 1697 et le Duché de Savoie est partagé en sept départements du tabellion correspondant aux provinces : Savoie, Genevois, Fauciny, Chablais, baillage du Vernier et Gaillard, Maurienne, Tarentaise. Chaque province va créer plusieurs bureaux appelés du tabellion ou office de l'insinuation. La Maurienne aura trois offices : St Jean de Maurienne, St Michel de Maurienne et Termignon, chacun avait un insinuateur, appelé aussi secrétaire de l'insinuation, chargé de l'enregistrement et de la conservation des actes. Un conservateur chapeautait la province en contrôlant les offices et les études (appelées aussi banches) de notaires. Les notaires disposait d'un délai de 3 mois (50 jours à partir de 1770) pour insinuer tout acte fait mais dans la réalité les délais n'étaient pas toujours respectés. A compter de 1729, les registres ne doivent plus quitter l'office et ceux qui veulent les consulter viennent sur place, cela permis la conservation des actes et aussi l'impossibilité de les modifier une fois fait, ce qui renforcent leurs authenticités. Le tabellion de Savoie, à l'inverse de ce qu'il se pratiquait en France, recopiait intégralement les actes. Le tabellion s'arrête à la Révolution.
Les registres étaient tous faits sur le même modèle : un par année (parfois deux années) et par office avec un répertoire reprenant le nom du notaire, le titre de chaque acte et le numéro de la page ce qui rend la recherche d'un acte très facile. Les actes que l'on trouve sont les contrats de mariage, testaments nuncupatifs, codicilles, donations à cause de mort, inventaires, pensions, tutelles, curatelles, partages, échanges, ventes et achats de biens, accords, transactions, créances, quittances, procurations, nominations d'exacteurs. Certains registres ne sont plus malheureusement communicables vu leur état ou ont disparu.
On a tendance à rechercher les actes principaux c'est à dire les contrats de mariage, les testaments, les codicilles et les inventaires mais les autres aussi peuvent apporter des éléments qui permettent de débloquer une branche, donner des indications sur la situation économique de la famille.
Il ne faut pas oublier qu'avant d'être nos ancêtres avec un nom et trois dates (naissance-mariage-sépulture) c'était des hommes et des femmes qui se sont battus pour survivre dans cette “vallée de misère” comme souvent ils nomment la Maurienne. J'aime mieux leur rendre hommage en racontant leur vie que de dire “je suis arrivée à telle date” ou “je descends 6 fois de Georges Valloire”.
En clair, le tabellion est une vraie mine d'or qui nous fait mieux partager la vie de nos ancêtres !
Source:
http://almaberge.unblog.fr/2010/07/27/l ... maurienne/" onclick="window.open(this.href);return false;
Registres du tabellion : Annecy (Haute-Savoie), 1697-1792
Les 2114 registres du tabellion constituent pour la période 1697-1792, une série continue et homogène où sont transcrits intégralement tous les actes passés devant notaire. On y trouve également des actes administratifs dressés devant notaire, mais non conservés dans les minutaires, et des actes judiciaires (tutelles, curatelles). D'autre part, certains bureaux ont transcrits des actes sous seing privé. Le Tabellion ne fait donc pas complètement double emploi avec les notaires.
Le tabellion était constitué de bureaux à compétence territoriale, existant sur l'ensemble du duché de Savoie. Sur le territoire de l'actuel département de la Haute-Savoie, il existait 20 bureaux du tabellion. La collection complète des registres, et des volumes de répertoires lorsqu'ils ont été établis séparément, est conservée aux Archives départementales de la Haute-Savoie, à l'exception des registres du bureau de Saint-Julien, conservé aux Archives d'Etat de Genève, en raison des cessions territoriales de 1815-1816.
Les registres du tabellion sont une source essentielle pour les recherches d'histoire familiale et sociale. Très fréquemment consultés, leur dégradation s'accélère, et leur numérisation, devient indispensable. Une partie des registres a déjà été microfilmée par les Archives
Source:
http://www.numerique.culture.fr/mpf/pub ... -AD074_001" onclick="window.open(this.href);return false;