Les Marmottes de Savoie

Je viens de relire attentivement le lien que tu m'avais envoyé, je dois dire que je l'avais un peu oublié (pourquoi Phil il se décarcasse...). Si je comprends bien, l'acte de divorce peut se consulter aux AD pour les années avant 1940, ce qui est le cas.
Le problème c'est que je ne suis pas sur place. Il est possible d'en obtenir une copie sur demande avec envoi de la copie de ma carte d'identité. Je vais faire la démarche, on verra si j'arrive à un résultat. Je te tiens au courant.
Concernant mon adhésion, je ne me fais pas de souci, j'ai accès aux actes donc ça fonctionne !
Bonne soirée.
Monique

Je viens d'avoir les AD 74.
Ma demande a été faite pas mail. A priori aucun souci pour avoir l'acte de dissolution du mariage.
Dès que je l'aurai reçu, je t'informe.
Bonne journée.
Monique

Pinoit a écrit :Je viens d'avoir les AD 74.
Ma demande a été faite pas mail. A priori aucun souci pour avoir l'acte de dissolution du mariage.
Dès que je l'aurai reçu, je t'informe.
Bonne journée.
Monique

bonjour Monique,
merci et comme Pâques est passé, MAGIQUE...tu as le statut d'adhérente , fallait "être patiente"
bises,
Phyl

Bonjour Phyl, Bonjour Bernard
Je viens de recevoir des nouvelles des Archives départementales suite à ma demande d'obtenir l'acte de dissolution de divorce de mes grands-parents. (Pergoud/Dussud).
Malheureusement, leurs recherches sont restées vaines.
Bon week-end à vous.
Monique

Excusez-moi, je voulais écrire l'acte de dissolution de mariage et non de divorce !!!! Vous aurez rectifié par vous-même.
Cordialement.
Monique

Pinoit a écrit :Excusez-moi, je voulais écrire l'acte de dissolution de mariage et non de divorce !!!! Vous aurez rectifié par vous-même.
Cordialement.
Monique

bonsoir Monique,
alors là...je donne ma langue au chat...
il devrait être aux AD, vu qu'il est d'avant 1940...
de plus, comme il a plus de 75 ans, il communicable(y compris les motifs..) à tout le monde sans avoir à fournir un lien de parenté ou une pièce d'identité
voici ce que disent les AD du LOT, je pense que les autres AD procèdent de même...

Instruments de recherche à consulter en salle de lecture

Consulter, pour trouver la cote exacte du document qui vous intéresse, suivant la période concernée :
De 1790 à l’an VIII (1800) : Répertoire méthodique provisoire de la sous-série L Supp
De 1800 à 1940 : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 3 U 1 : Tribunal de 1re instance de Cahors
Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 3 U 2 : Tribunal de 1re instance de Figeac
Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 3 U 3 : Tribunal de 1re instance de Gourdon

De 1940 à 1958 : série W, domaine Justice : versements du Tribunal de grande instance
A partir de 1958 : série W, domaine Justice : versements du Tribunal de grande instance

Communicabilité

Pour les parties concernées par l’acte : communicabilité immédiate de l’intégralité de la décision judiciaire, sur présentation d’une pièce d’identité.
Pour les tiers :
communicabilité immédiate du dispositif du jugement
pour les « motifs » : 75 ans à compter de la date du jugement ou 25 ans à compter du décès des parties.
(Textes de références : loi du 15 juillet 2008 sur les archives et article 1082-1 du nouveau code de procédure)

on l'aura un jour, on l'aura!!!
bises,
amicalement
Phyl

bonjour Monique,
où en sommes nous sur ces infos?
bonne journée,
amicalement
Phyl

Quand j'ai eu les AD au téléphone, j'ai expliqué mon cas...
Elle m'a demandé de bien donner toutes les infos que je possédais.
Ce que jai fait. La personne m'a demandé la date de dissolution de mariage et tout semblait être OK.
Je ne sais plus où m'adresser pour avoir copie de cet acte.
Bonne soirée.
Monique

Bonjour les Marmottes,
Vous qui avez une grande expérience, je reviens vers vous pour savoir comment "interprèter" la mention suivante :
Sur l'acte de mariage de mes parents est écrit : fils d'Edmond Alexis Pergoud, ABSENT.
C'est ce mot absent qui me fait réfléchir. Etant divorcé, son absence paraîtrait logique.
Si il était décédé, la mention aurait-elle été signalée obligatoirement ?
S'il n'a plus donné signe de vie à sa famille, y a-t-il un moyen de savoir s'il est décédé ou non lors des formalités administratives pour le mariage ?
J'essaie toujours de le "localiser" en vain !
Bises à tous.
Monique

Bonjour Monique,

Le fait que les parents soient divorcés ne justifie pas le mot absent dans l'acte.

Lorsqu'il est employé, cela ne veut pas dire que la personne n'est pas présente à la cérémonie ( ça ... l'état-civil s'en fiche ) , mais qu' on ne sait pas ce qu'il est devenu, s'il est encore vivant ou pas.

Cela signifie par contre à priori que son décès n'avait pas été retranscrit sur son acte de naissance et que personne ne connaissait son adresse.

Si tu demandes une copie intégrale de son acte de naissance, y a-t-il des mentions marginales susceptibles de t'aider ?
Sa profession permettrait-elle d' avoir des renseignements ?
Pars de la dernière adresse connue et regarde les recensements pour avoir une idée de la période où il a quitté cette adresse.
bises
marie-martine

bonjour Monique,
je pense, mais cela n'engage que moi, que Edmond Alexis PERGOUD, dont nous parlons souvent et pour lequel je suis toujours surpris que les AD n'aient pas trace du dossier de divorce alors que compte tenu de la date, il a dû être reversé aux AD, a dû "partir sans laisser d'adresse" .... selon le 1R que je t'avais joint lors d'un précédent fil, il souffrait de crises d'épilepsies et de tuberculose osseuse...
a t il volontairement fait en sorte que l'on ne retrouve jamais???
bon courage pour tes recherches,
bises,
Phyl