TOUHAMI Sadek

[Marmot91]

Bonjour à tout le monde !
Alors, Ilies, tu écris :

L’objectif principal était d’identifier une photographie ou une pièce d’identité de mon grand-père ;
malgré toutes les pistes sérieusement explorées, cela n’a malheureusement pas abouti.

... Il faut savoir qu'en généalogie, rien n'est jamais fini !...

Je vois encore 2 pistes à explorer :

1 piste en série 3U
=> aux AD74 voire aux AD01 ! (Dan58, tu auras peut-être la chance d'intervenir ! )
=> Il faut savoir que les accidents du travail activent tout un tas de procédures judiciaires,
qui par chance peuvent se retrouver en séries 3U !
(j'envoie 4 pages de docs en MP, pour pouvoir s'orienter
=> en copie les Marmottes qui ont participé par des recherches à ce billet, tout effort mérite récompense ! )
La directrice des AD74, quand elle a discuté avec Luc lors de ses passages, a peut-être oublié cette ressource ?...
(Luc si tu peux creuser avec elle ce pan de recherche ...)

1 piste concernant les recherches syndicales (j'ai déjà échangé en MP avec Ilies sur ce sujet) :
Ilies a envoyé la liste nominative des accidents du travail dans la période qui nous intéresse, que voici : download/file.php?id=12555
et je lui avais (toujours en MP) envoyé le résultat de mes recherches sur ce thème, dans la presse ancienne, avec pas mal d'extraits de journaux.
Il s'avère que ces accidents du travail ont pas mal inquiétés les syndicats de l'époque, certains s'en s'ont fait l'écho dans la presse quotidienne régionale.
La piste que je vois (qui permettrait d'en savoir plus sur l'accident lui-même, voire enfin récupérer une photo du grand-père !) est double :

A) Contacter les syndicats (identifiés dans les journaux) pour voir s'ils n'ont pas des archives, des contacts concernant le barrage de Seyssel...

B) A partir de la liste nominatives des accidents du travail, voir si on retrouve ces patronymes encore aujourd'hui (pages blanches) ...
(descendants des accidentés, qui pourraient avoir été en contact avec le grand-père et dont la famille a des papiers ...).
... Et ce, aussi bien du côté Seyssel savoyard, que de celui du Seyssel andinois (je vois DAN58 frétiller déjà ! )

Voila !

J'envoie les 4 pages promises par MP ...
(Aux destinataires MP : merci ne pas diffuser, ce sont des photocopies d'ouvrages généalogiques qu'il faut acheter, sinon, il faudra m'apporter des oranges, ... pour la prison !) .

Amicalement,
Daniel

[IliesT]

Bonjour Daniel,

Un grand merci pour ton message, pour ces pistes très stimulantes et pour la documentation transmise en MP.
C’est vraiment apprécié.

Concernant la piste judiciaire (série 3U / 4U), je me permets d’apporter quelques précisions sur l’état des recherches aux AD74 :
Pour la période qui nous intéresse (autour de 1950), la justice de paix compétente pour le canton de Seyssel relève de la cote 4 U 23.
https://francearchives.gouv.fr/fr/findi ... bb917ba515

4 U 23.jpg

Le problème est que cette cote comprend environ 50 sous-cotes (4 U 23/1 à 4 U 23/50).

À ce jour, Luc a déjà consulté les sous-cotes 4 U 23/1 à 4 U 23/4, mais les documents s’arrêtent à 1927, donc bien avant la période recherchée.
J’ai sollicité à plusieurs reprises les AD74 pour identifier et accéder aux sous-cotes couvrant les années jusqu’en 1950, mais sans résultat pour l’instant.

Pour la piste syndicale, j’ai bien suivi ton conseil :
j’ai envoyé un courriel à la CGT de la Haute-Savoie (adresse communiquée par toi) le 12 décembre, mais je n’ai pas encore obtenu de réponse.

J’ajoute enfin un élément factuel important :
en 1950, la justice de paix de Seyssel (74) a bien établi un procès-verbal d’enquête d’accident du travail au profit de la CPAM de la Haute-Savoie :

numéro R 6750/50 enregistré à la justice de paix de Seyssel, ( R peut être numéro au registre de 1950)

numéro 8089/50 enregistré à la CPAM 74.

download/file.php?id=12554

Les deux premières pages de ce PV figurent d’ailleurs en page 2 de la discussion (document 3), ce qui confirme l’existence d’un dossier judiciaire complet, même si son emplacement exact reste à identifier.

Encore merci pour ton implication, tes idées et ton aide précieuse.
Ces échanges permettent vraiment de faire avancer la réflexion et les recherches.

Amicalement,
Ilies

[IliesT]

Bonjour à toutes et à tous,
Je souhaitais vous informer que j’ai enfin reçu la réponse des Archives départementales de la Haute-Savoie (AD74)
à mon courriel du 25 novembre 2025, concernant les archives judiciaires, démarche que j’ai engagée sur
le conseil de Luc, qui m’avait suggéré d’écrire aux AD74 afin d’obtenir le détail
de la sous-cote 4 U 23 jusqu’à l’année 1950, comme l’avait également justement signalé Marmot91 dans son message.


Les AD74 m’ont transmis :
L’inventaire mis à jour de la sous-série 4 U 23 – Archives de la justice de paix de Seyssel ;
Ainsi que l’inventaire des archives du tribunal de première instance de Saint-Julien-en-Genevois (3 U 3),
du ressort duquel dépendait cette justice de paix.

Après analyse et recoupement de ces deux inventaires, plusieurs cotes essentielles ont pu être ciblées.

Justice de paix de Seyssel – 4 U 23

La sous-cote suivante apparaît comme centrale :

4 U 23/89 – Jugements et actes civils et de police – année 1950
Elle correspond au dossier d’enquête d’accident du travail de mon grand-père
Réf. R 6750/50 (Justice de paix de Seyssel) / 8089/50 (CPAM 74).

Dans cette même sous-série, il est également possible que mon grand-père ait effectué une
déclaration de domicile auprès de la justice de paix entre 1947 et 1950.

Les quatre sous-cotes à consulter sont donc :

4 U 23/86 — année 1947

4 U 23/87 — année 1948

4 U 23/88 — année 1949

4 U 23/89 — année 1950


Tribunal de première instance de Saint-Julien-en-Genevois – 3 U 3

Pour le dossier d’accident du travail et les enregistrements administratifs, les trois sous-cotes suivantes ont été ciblées :

3 U 3/788 — Minutes des procès-verbaux et décisions en matière d’accident du travail – 1950

3 U 3/825 — Registres des dépôts permanents des rapports et PV d’enquête en matière d’accident du travail (1929–1958)

3 U 3/826 — Registres des dépôts temporaires (1927–1957)

Je tiens à adresser un remerciement tout particulier à Luc, pour son engagement constant, sa disponibilité et son aide précieuse sur le terrain, sans lesquels ces avancées n’auraient pas été possibles.

Encore merci à toutes celles et ceux qui suivent et contribuent à ces recherches, en particulier Marmot91, pour les pistes précieuses partagées sur ce fil.

Bien cordialement,
Ilies

[IliesT]

Bonjour à toutes et à tous,

Je souhaite vous faire un retour suite à la visite récente de Luc aux Archives départementales de la Haute-Savoie (AD74),
concernant les cotes judiciaires que nous avions ciblées collectivement.

Luc a pu consulter les dossiers suivants :

Justice de paix de Seyssel – 4 U 23

4 U 23/86 – Jugements et actes civils et de police – année 1947
4 U 23/87 – année 1948
4 U 23/88 – année 1949
4 U 23/89 – année 1950

Dans le dossier 4 U 23/89 (1950), une mention a été relevée sur une feuille isolée, indiquant simplement :
« n° 173 du 16/12/50 – Acc. Trav. TOUHAMI S SCHNEIDER ».

P2650285.JPG

P2650286.JPG

Aucun autre document n’était présent dans ce dossier, et les autres années n’ont pas apporté d’éléments complémentaires à ce stade.

Tribunal de première instance de Saint-Julien-en-Genevois – 3 U 3

Les cotes suivantes ont également été consultées sans résultat probant :
3 U 3/788 – Minutes des procès-verbaux et décisions en matière d’accident du travail – 1950
3 U 3/825 – Registres des dépôts permanents des rapports et PV d’enquête
3 U 3/826 – Registres des dépôts temporaires

Néanmoins, à la suite d’un échange avec l’archiviste, deux pistes supplémentaires ont été identifiées :
3 U 3/787 – année 1949
3 U 3/789 – année 1951
Ces cotes relèvent potentiellement de délais de communicabilité (présence possible de dossiers de mineurs, seuil des 75 ans), ce qui nécessitera une demande préalable auprès des AD74 et un délai avant toute consultation.

Même si les résultats sont limités pour l’instant, la mention trouvée dans le dossier 4 U 23/89 constitue un élément factuel important, venant confirmer l’existence d’un enregistrement lié à l’accident du travail.

Je tiens à remercier très chaleureusement Luc pour son engagement, le temps consacré aux recherches sur place et la qualité de ses retours, ainsi que Marmot91 et l’ensemble des membres du forum pour leurs conseils et pistes qui ont permis d’orienter efficacement ces démarches.

Les recherches se poursuivront lorsque les conditions le permettront.

En parallèle, Jean nous a très aimablement promis de se déplacer le 16 février pour effectuer des recherches aux Archives départementales de Saône-et-Loire (AD71), portant sur les fonds relatifs aux accidents du travail dans les usines Schneider, puis Société des Forges et Ateliers du Creusot, pour la période 1943–1963.
Les cotes prévues à la consultation sont les suivantes :

HDEP 5924 et HDEP 6134, issues de l’inventaire Hôtel-Dieu du Creusot (RM037).

Un grand merci à Jean pour son investissement et le temps consacré à cette démarche, qui constitue une piste précieuse et complémentaire à nos recherches.
Bien cordialement,
Ilies